Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE
TROIS D, SAS
JEROME DOUDARD

Numéro de dépôt :
3802426
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE de TROIS D

Présentation de la marque CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TROIS D et JEROME DOUDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TROIS D domicilié(e) ZI No 1 SECTEUR EST No 6 - 61300 - L AIGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et JEROME DOUDARD domicilié(e) LIEU DIT 0 LA JULANNIERE - 61300 - CRULAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME DOUDARD domicilié(e) ZI No 1 SECTEUR EST No 6 - 61300 - L AIGLE - France.

La marque CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVELAS AIGLON ET/OU CERVELAS DE L AIGLE est expirée depuis le 31 janvier 2021.

TROIS D a également déposé les autres marques suivantes : CERVELAS NORMAND et/ou CERVELAS DE NORMANDIE , Trois D


TROIS D, SAS - ZI No 1 SECTEUR EST No 6 - 61300 - L AIGLE - France - SIREN 3

JEROME DOUDARD - LIEU DIT 0 LA JULANNIERE - 61300 - CRULAI - France


JEROME DOUDARD - ZI No 1 SECTEUR EST No 6 - 61300 - L AIGLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie.